Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU COS D'ESTOURNEL
DOMAINES REYBIER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1496135
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2028

Présentation de la marque CHATEAU COS D'ESTOURNEL

Déposée le 28 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) DOMAINES REYBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU COS D'ESTOURNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINES REYBIER domicilié(e) Cos d'Estournel - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 321 109 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHATEAU COS D'ESTOURNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU COS D'ESTOURNEL arrivera à expiration en date du 28 octobre 2028.

DOMAINES REYBIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , D ESTOURNEL PAGODES DE COS , MAITRE D'ESTOURNEL , CHATEAU POMYS , GOULEE , COS , COS , COS 100 BY COS D'ESTOURNEL , CHATEAU DE MARBUZET , COS D'ESTOURNEL


DOMAINES REYBIER, Société Anonyme - Cos d'Estournel - 33180 - SAINT-ESTEPHE - France - SIREN 331321109


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, PHILIPPOT Sonia - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377832 - Publication au BOPI 2008-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-15

Renouvellement sans limitation n°2122913 - Publication au BOPI 1998-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Inscription le 26 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265621 - Publication au BOPI 1998-10-26

Inscription le 28 septembre 2006 - Gage constitué n°441913 - Publication au BOPI 2006-09-28

Inscription le 19 septembre 2001 - Gage constitué n°331343 - Publication au BOPI 2001-09-19

Inscription le 23 juin 2005 - Changement de dénomination n°414041 - Publication au BOPI 2005-06-23

Inscription le 28 septembre 2006 - Gage constitué n°441911 - Publication au BOPI 2006-09-28

Inscription le 28 septembre 2006 - Gage constitué n°441912 - Publication au BOPI 2006-09-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-45

Inscription le 14 décembre 2011 - Gage constitué n°565072 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-14

Inscription le 1 juin 2017 - Constitution de gage n°700748 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2018 n°2696595 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-23

Vins provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU COS D'ESTOURNEL.